"Je passe systématiquement les conclusions des avocats dans Scan"

Romain Natali, directeur juridique du groupe SOCAF, utilise Scan, la dernière fonctionnalité de Predictice. Découvrez son retour d'expérience.

Pourquoi avoir choisi d’équiper votre service de la fonctionnalité Scan ?

C’est d’abord la curiosité qui nous a poussés à tester Scan, après une présentation du produit par l’un de vos collègues qui nous avait expliqué comment cela fonctionnait.

Un tel outil pouvait nous faire gagner un temps précieux, en particulier lorsque nous recevons des assignations et des conclusions, même si nous travaillons essentiellement par le biais d’avocats.

Nos attentes n’ont pas été déçues : Scan nous permet de pouvoir avoir une étude approfondie de la jurisprudence visée dans les documents envoyés par nos avocats, et de trouver les arrêts qui y sont mentionnés.

Grâce à Scan, il devient très aisé de trouver des arrêts conformes à la décision citée. Et surtout, lorsque nous recevons des conclusions adverses, nous pouvons trouver rapidement les arrêts pour les vérifier ainsi que les arrêts inverses ou contraires à ce qui est soutenu. Cela nous permet d’avoir une analyse beaucoup plus rapide de la situation.

Cette analyse nous permet aussi - j’en ai fait l’expérience dernièrement - de décider de stopper la procédure et d’essayer de favoriser la négociation : dans ce cas, nous utilisons non seulement Scan, mais également les autres outils disponibles sur Predictice, comme les analyses, afin de nous informer sur les taux de condamnation, les montants moyens d’indemnités, etc.

Scan permet d’avoir un complément par rapport à tout ce qu'apportait Predictice par le passé en nous permettant d’avoir une analyse beaucoup plus rapide de ce qui nous est demandé, et d’estimer si nos chances de succès sont élevées ou au contraire, extrêmement réduites.

L’outil a-t-il une utilité particulière pour gérer vos assignations ?

Concernant les assignations, nous n’avons bien évidemment pas toujours le temps d’être au fait de toute la jurisprudence qui sort sur notre sujet. Grâce à Scan, nous trouvons facilement et rapidement des arrêts très récents. C’est toujours une bonne chose de démontrer aux magistrats, quand on leur remet notre assignation ou nos écritures, que s'il y a quinze ans, la jurisprudence allait déjà en ce sens, c’est encore la position qui est suivie aujourd’hui.

Scan nous permet donc de renforcer notre argumentation, et de nous assurer qu’il n’y a pas de revirements jurisprudentiels qui soient passés sous nos radars. Cet outil nous permet de le faire facilement et surtout rapidement, ce qui est très positif, alors qu’auparavant nous passions beaucoup de temps à faire des recherches.

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Les clients de Predictice qui utilisent Scan estiment aujourd’hui gagner en moyenne trois heures de recherche par jour. Avez-vous fait un constat semblable dans vos équipes ?

Ce n’est pas nous qui nous chargeons directement de la recherche de jurisprudence ou bien de fondements. Néanmoins, il est vrai qu’auparavant, lorsque nous recevions des conclusions ou une assignation à valider, nous avions tendance à les vérifier en nous cantonnant à notre corpus d’arrêts.

Scan nous apporte la possibilité de ne plus avoir de jurisprudences ou de recherches uniquement centrées sur notre simple portefeuille personnel et nous permet d’avoir une vision globale de la jurisprudence.

De plus, nous ne sommes bien entendu pas les seuls opérateurs sur le marché : nous n’avons pas les mêmes avocats, tous les avocats ne travaillent pas de la même manière non plus. Scan nous permet de renforcer nos positions, même s’il faut pour cela explorer d’autres directions.

Pour ce qui est de la recherche, on ne va pas se mentir : nous ne sommes pas là pour chercher à la place des avocats. Nous ne gagnons en conséquence pas forcément de temps à la recherche. En revanche je gagne beaucoup de temps pour l’exécution de ma tâche qui est de contrôler et éventuellement d’étayer un petit plus ce qu’on va écrire, ce qu’éventuellement les avocats n’auraient pas le temps de faire.

Cependant je veux bien croire que Scan fasse gagner énormément de temps à vos clients avocats en termes de recherche parce que c’est un outil révolutionnaire.

J’ai travaillé en cabinet d’avocats auparavant, si on avait eu Scan du temps où j’y étais, nous n’aurions pas eu à passer autant de temps dans les Lexisnexis ou autres. Avec cet outil, l’information peut être obtenue presque instantanément.

Quels sont les autres bénéfices que vous apporte Scan ?

Je passe systématiquement les conclusions des avocats dans Scan. Cet outil est révolutionnaire : vous passez vos conclusions à la moulinette, ou encore un jeu de conclusions ou une assignation qui vous sont adressés, et Scan pré-analyse ces documents en retrouvant les fondements juridiques soulevés.

Cela n’empêche pas bien entendu de faire une lecture préalable pour se faire une idée. Vous savez, des fois dans des jeux de conclusions ou dans une assignation, surtout dans notre domaine, il y a un peu de tout.

On peut donc passer à côté de quelque chose qui aurait été soulevé. L’outil informatique va mettre en avant un fondement qui a été soulevé et que ni nous, ni nos conseils n’avions vu à la lecture. C’est un réel gain de temps.

Ensuite, le fait de pouvoir étayer chaque moyen soulevé, que ce soit dans notre sens ou celui de nos contradicteurs, c’est formidable. Ça va extrêmement vite, je veux bien croire les utilisateurs qui disent gagner trois heures par jour grâce à cette fonctionnalité, même si nous ne l’utilisons pas dans cette optique là. Cela permet d’approfondir un peu plus éventuellement les recherches qu’on voudrait faire.

Un mot pour la fin ?

Continuez à développer ce genre d’outil : il est formidable et nous rend vraiment service.

Nous avons également fait le test sur Doctrine qui a le même fonctionnement, qui identifie aussi les arrêts. Mais Scan de Predictice va plus loin : il donne la possibilité de consulter des arrêts qui vont dans le sens de notre argumentation et des arrêts qui vont dans le sens inverse, permettant ainsi de donner des contre-exemples de ce qui nous est exposé.

Pour vous donner un exemple, nous avons récemment eu un contentieux sur la proportionnalité d’une caution. C’est un domaine dans lequel, si on cherche sur Dalloz ou Lexis Nexis, vous pouvez vite vous perdre. Là, sur Predictice, nous avons pu trouver rapidement et facilement une série d’arrêts sur la proportion de la caution, et pré analyser les documents grâce à Scan.

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