Comment le préjudice esthétique temporaire se distingue-t-il des autres postes de préjudice ?
Quel est son régime ?
Quel est son taux moyen d'acceptation par les juridictions ?
Quel est le montant moyen des indemnités accordées par les juridictions ?
Toutes les réponses se trouvent dans ce panorama rédigé par Christophe Quézel-Ambrunaz, professeur à l'Université Savoie Mont Blanc et membre de l'Institut Universitaire de France.
Ce panorama vous permettra de :
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comprendre l'évolution et les enjeux de la notion ;
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connaître les grandes tendances statistiques du contentieux à l'échelle nationale, ainsi que par cour d'appel ; et